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Marques déposées par monsieur MICHEL JOUANNEAU
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LA TRAMEJANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TRAMEJANE
M. MICHEL JOUANNEAU

Numéro de dépôt :
4078940
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2024
LA TRAMEJANE de MICHEL JOUANNEAU

Présentation de la marque LA TRAMEJANE

Déposée par voie électronique le 26 mars 2014 par monsieur MICHEL JOUANNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TRAMEJANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est monsieur MICHEL JOUANNEAU domicilié(e) 28 RUE ARISTIDE BRIAND - 36370 - BELABRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MICHEL JOUANNEAU domicilié(e) 28 RUE ARISTIDE BRIAND - 36370 - BELABRE - France.

La marque LA TRAMEJANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRAMEJANE est expirée depuis le 26 mars 2024.


M. MICHEL JOUANNEAU - 28 RUE ARISTIDE BRIAND - 36370 - BELABRE - France


M. MICHEL JOUANNEAU - 28 RUE ARISTIDE BRIAND - 36370 - BELABRE - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées.